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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION
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VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION
FRUITS DE LA PASSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
94546010
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUITS DE LA PASSION domicilié(e) Quartier Pont des Anges, 83270 SAINT CYR S/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 626 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard DAUMAS FRUITS DE LA PASSION - France.

La marque VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE ARTISAN DU SORBET ET DE LA CREME GLACEE FRUITS DE LA PASSION est expirée depuis le 17 novembre 2004.

FRUITS DE LA PASSION a également déposé les autres marques suivantes : PERLE GLACEE


FRUITS DE LA PASSION (S.A.) - Quartier Pont des Anges, 83270 SAINT CYR S/MER - France - SIREN 353626542


Monsieur Richard DAUMAS FRUITS DE LA PASSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Sorbets, crèmes glacées